Conditions Générales de Vente

Préambule

 Lescreasdesolene est un site de vente à distance de bijoux fantaisie destiné aux particuliers.

Vous pourrez y trouver toutes sortes de bijoux fantaisie, bijoux en métal argenté, ou des bijoux en métal doré, strass, perle de verre, nacre, colliers fantaisie,  parures, boucles d’oreilles, chaines, bracelet de cheville, bracelets en métal argenté, et doré, bijoux en résine, bois. Nous espérons vous faire découvrir un univers où se côtoient bijoux pas cher, bijoux fantaisie, formes
classiques et bijoux de soirée. Notre but, vous faire rêver, vous faire tomber amoureux de nos bijoux et de notre site. Nous voulons vous faire partager notre amour des beaux bijoux, quel que soit leur style, leur forme, leur matière.

Lescreasdesolene.com (ci-après dénommé « Le site ») dont le Siège Social est à 16, rue Merlusine, 37000 Tours, France. Toutes les commandes effectuées sur le site sont
soumises aux présentes conditions générales de vente. Nous nous réservons le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.lescreasdesolene.com au moment de la commande.

I Le Client

Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne saurions être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

II Les Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Nous apportons le plus
grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
Toute demande de dommages et intérêts pour cause d’indisponibilités est exclue.

III La Commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par le site concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de
l’ensemble des stipulations des présentes.

Nous refuserons toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.

Dans cette hypothèse, nous informerons par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de nous à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, nous nous réservons le droit de ne pas traiter la commande.

Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa commande.

Aucuns remboursements ni renvois de colis ne sera effectué.

IV Prix et Modalités de paiement

1. Détermination du prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, ils incluent la TVA en vigueur et ne prennent pas en compte les frais d’expédition.

Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le
panier.

Les prix de vente affichés sont réputés hors-taxes et ne pourront donc être assujettis à une déduction de TVA.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

2. Modalité de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.

Le règlement des achats s’effectue soit par :
– Carte bancaire : Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un
établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de
paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son
numéro de carte bancaire au Site vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.

– Chèque bancaire : en cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par
une banque domiciliée en France métropolitaine. N’oubliez pas de joindre absolument votre numéro de commande. Il est à noter que votre commande ne sera expédiée qu’après encaissement de votre chèque.

– Par virement bancaire : L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
Dathy Solène, 16 rue Merlusine, 37000 Tours.

3. Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la
commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

V – Livraison et frais de port

– Livraison :

Livraison en France métropolitaine uniquement.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.

Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Nous ne pourrons être tenu responsables des conséquences dues à un retard
d’acheminement n’étant pas de notre fait.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à
notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours
suivant la réception du produit.

– Frais de port :
Pour toute commande inférieure ou égale à 24€, les frais de port seront à 2€ par lettre
suivie.

En colissimo sans signature, les frais seront de 6€.

Pour toute commande supérieur ou égale à 25€, par lettre suivie les frais de port seront
offerts.

Par colissimo il faudra rajouter 4,50€ à la commande.

VI- Droit applicable

Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de
réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients
pour trouver une solution amiable.

VII – Informatique et Libertés

Le Site recueille des informations vous concernant lors de la création de votre Compte Client. Ces informations nous permettent d’effectuer notamment les opérations relatives à la gestion des clients, à la prospection, à l’élaboration de statistiques commerciales, à la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, la gestion des impayés et du contentieux, à la gestion d’opérations promotionnelles, à la gestion des avis. Ces données peuvent être utilisées pour l’envoi d’informations et offres promotionnelles de la part du Site, dont vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), le Client peut exercer son droit
individuel d’accès au fichier, son droit d’opposition, de rectification ou de suppression pour les données le concernant en adressant sa demande au Site (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), par courrier électronique à l’adresse
lescreasdesolene@outlook.com ou encore par courrier postal à l’adresse suivante : Dathy Solène, 16 rue merlusine, 37000 Tours.

VIII – Validité

Lescreasdesolene se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les Conditions Générales de Vente applicables à la commande d’un article par un Client sont celles qui sont en vigueur au jour de la commande.

Dernière mise à jour : Aout 2023.

IX – Stipulations finales

Pour toute réclamation relative à votre commande, merci de nous contacter par
email lescreasdesolene@outlook.com ou par courrier Dathy solène, 16 rue Merlusine, 37000 Tours.

Vous pouvez également présenter votre réclamation sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne.  La Commission Européenne
transférera votre réclamation aux médiateurs nationaux compétents.